Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE CISSO
LE CLUB DES VIGNERONS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3141920
Date de dépôt :
16/01/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2022
LE CISSO de LE CLUB DES VIGNERONS

Présentation de la marque LE CISSO

Déposée le 16 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CISSO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-08 du 22 février 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE CLUB DES VIGNERONS domicilié(e) Domaine de Mermian - 34300 - AGDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 397 571 555 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque LE CISSO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3141920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CISSO est expirée depuis le 16 janvier 2022.

LE CLUB DES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : Pech Cabanel , Rosereine , Campus Félini , Pech Camps , Ceriseraie , B CUVEE ANNE-SOPHIE ELEVEE EN FUTS DE CHENE , LES HAUTS DE CAZALET , TRESOR DU RHONE , NIZAS LE CISSO , Pierres Blanches


LE CLUB DES VIGNERONS, société par actions simplifiée - Domaine de Mermian - 34300 - AGDE - France - SIREN 397571555


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-25

Publication - Publication le 22 févr. 2002 au BOPI 2002-08

Inscription le 2 février 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°541902 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-02-02

Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2011 n°2487110 - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2011-12-19

Vins.